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Mise à jour de descriptions d'aides #18

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Nov 27, 2024
5 changes: 5 additions & 0 deletions .changeset/tough-ants-jump.md

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122 changes: 47 additions & 75 deletions src/rules/aides.publicodes
Original file line number Diff line number Diff line change
Expand Up @@ -2048,14 +2048,15 @@ aides . ronchin:
remplace: commune
titre: Ville de Ronchin
description: |
La prime s'applique pour l'achat d'un vélo adulte, neuf ou d'occasion vendu
par des professionnels, et équipé d'un système d'éclairage homologué, et
incluant éventuellement l'achat d'un antivol de bonne résistance. Cette
aide municipale réservée aux Ronchinois est fixée à 25% du prix
d'acquisition avec un plafond de 150 € pour les vélos sans assistance
électrique et de 300 € pour les vélos avec assistance électrique ou type
cargo.
applicable si: localisation . code insee = '59507'
Prime réservée aux habitants de la commune couvre 25% du prix d’achat
d’un vélo adulte neuf ou d’occasion vendu par un professionnel, avec éclairage
homologué et éventuellement un antivol.

Plafond : 150 € pour un vélo sans assistance électrique, 300 € pour un vélo
avec assistance ou type cargo.
applicable si:
toutes ces conditions:
- localisation . code insee = '59507'
valeur: 25% * vélo . prix
plafond:
variations:
Expand Down Expand Up @@ -2904,12 +2905,11 @@ aides . pays de l'ozon:
remplace: intercommunalité
titre: Pays de l'Ozon
description: |
Afin d'encourager l'utilisation des modes doux sur le territoire, la
Communauté de Communes du Pays de l'Ozon propose depuis le 15 juillet 2018,
une subvention par famille d'un montant de 200€ pour l'achat d'un vélo à
assistance électrique (VAE), d'un vélo cargo, d'un vélo électrifié chez un
professionnel, de VAE pliant, de vélo adapté aux personnes porteuses de
handicaps neuf. Limite des dossiers à déposer avant le 6 décembre 2024.
Subvention de 200€ par famille pour l’achat d’un vélo à assistance électrique (VAE),
vélo cargo, VAE pliant, vélo électrifié chez un professionnel ou adapté aux
personnes porteuses de handicaps.

Dossier à déposer avant le 6 décembre 2024.
applicable si:
toutes ces conditions:
- localisation . epci = "CC du Pays de l'Ozon"
Expand Down Expand Up @@ -4205,13 +4205,10 @@ aides . la madeleine:
remplace: commune
titre: Ville de La Madeleine
description: |
Suvention pour l'achat de moyens de transport doux tels que les vélos, les
trottinettes, les gyroroues/gyropodes, les skateboards ainsi que l'achat
d'accessoires pour vélos, à savoir les antivols en U, les dispositifs de
marquage/traçage, système d'alarme et puce de géolocalisation, les kits
d'éclairage, les casques, les porte-bébés et siège enfants, les remorques
enfants, les vêtements de pluie et les sacoches/paniers/ porte-bagages /
top case/chariot/caddie de course pour vélo.
Subvention pour l’achat de moyens de transport doux (vélos, trottinettes, gyroroues,
skateboards) et d’accessoires : antivols en U, dispositifs de marquage, systèmes
d’alarme et puces GPS, éclairage, casques, porte-bébés, remorques enfants, vêtements
de pluie, sacoches, paniers, porte-bagages, top cases, chariots, caddies pour vélo.
applicable si:
toutes ces conditions:
- localisation . code insee = '59368'
Expand Down Expand Up @@ -4371,12 +4368,7 @@ aides . les herbiers:
remplace: intercommunalité
titre: Communauté de communes du Pays des Herbiers
description: |
Depuis 2019, la Communauté de communes subventionne l'acquisition de vélos
à assistance électrique pour les habitants de son territoire. Ces cycles
permettent en effet d'accroître la distance parcourue tout en limitant
l'effort fourni, notamment au franchissement des côtes et au démarrage.
Depuis 2023, le dispositif est ouvert aux vélos spéciaux sans assistance
électrique qui permettent d'effectuer des déplacements utilitaires.
Subvention pour l’achat de vélos à assistance électrique.
applicable si:
toutes ces conditions:
- localisation . epci = 'CC du Pays des Herbiers'
Expand Down Expand Up @@ -4472,17 +4464,12 @@ aides . grand reims:
remplace: intercommunalité
titre: Grand Reims Communauté urbaine
description: |
Le Grand Reims finance jusqu'à 500€ l'achat d'un vélo à assistance à
assistance électrique.

Afin de participer à la création d'un « écosystème » favorable au
développement du vélo sur le territoire, le vélo électrique devra enfin
être acquis auprès d'un commerçant ou d'une association du Grand Reims.
Sont exclus du dispositif les achats réalisés par internet livrés chez vous
ou en magasin.

Le dépôt des dossiers est ouvert du 1 avril au 31 octobre 2024, dans la
limite des budgets disponibles alloués à l'opération.
Subvention jusqu’à 500€ pour l’achat d’un vélo à assistance
électrique, sous réserve qu’il soit acheté auprès d’un commerçant ou d’une
association locale. Les achats en ligne sont exclus.

Dossiers à déposer entre le 1er avril et le 31 octobre 2024, dans la limite des
budgets disponibles.
applicable si:
toutes ces conditions:
- localisation . epci = 'CU du Grand Reims'
Expand Down Expand Up @@ -4515,16 +4502,12 @@ aides . reims:
remplace: commune
titre: Ville de Reims
description: |
La Ville de Reims propose une aide jusqu'à 250€ pour l'achat d'un vélo.

Afin de participer à la création d'un « écosystème » favorable au
développement du vélo sur le territoire, le vélo électrique devra enfin
être acquis auprès d'un commerçant ou d'une association du Grand Reims.
Sont exclus du dispositif les achats réalisés par internet livrés chez vous
ou en magasin.

Le dépôt des dossiers est ouvert du 1 avril au 31 octobre 2024, dans la
limite des budgets disponibles alloués à l'opération.
Aide jusqu’à 250€ pour l’achat d’un vélo, sous réserve qu’il soit acquis auprès d’un
commerçant ou d’une association du Grand Reims. Les achats en ligne livrés à
domicile ou en magasin sont exclus.

Dossiers à déposer entre le 1er avril et le 31 octobre 2024, dans la limite des
budgets disponibles.
applicable si:
toutes ces conditions:
- localisation . code insee = '51454'
Expand Down Expand Up @@ -4821,13 +4804,10 @@ aides . évian-les-bains:
remplace: commune
titre: Ville d'Évian-les-Bains
description: |
La Ville veut encourager les Evianai·ses aux nouvelles mobilités via la
mise en place d'une aide à l'achat de vélo ou de vélo à assistance
électrique (VAE), ou bien de dispositifs permettant de transformer un vélo
en VAE. Seuls les habitants peuvent y prétendre selon certains critères.
Cette aide est de 20 % du coût d'achat et plafonnée à 400 € ou d'un montant
forfaitaire de 400 € permettant de transformer un vélo en VAE. Un cahier
des charges précise l'éligibilité matérielle et de provenance.
Aide de 20 % du coût d’achat (plafonnée à 400 €) pour un vélo musculaire ou vélo à
assistance électrique (VAE) ou 400 € forfaitaires pour transformer un vélo
en VAE. Réservée aux habitants, selon critères. Un cahier des charges
précise l'éligibilité matérielle et de provenance.
applicable si:
toutes ces conditions:
- localisation . code insee = '74119'
Expand Down Expand Up @@ -6262,16 +6242,14 @@ aides . béthune bruay:
remplace: intercommunalité
titre: Communauté d'Agglomération de Béthune-Bruay, Artois-Lys Romane
description: |
Pass'Mobil'Agglo - Aide financière accessible aux habitants du territoire
qui en feront la demande pour l'achat de vélo mécanique, vélo à assistance
électrique, vélo cargo, vélo adapté pour les personnes à mobilité réduite
(PMR), d'accessoires de sécurité pour cycliste (conditionné à l'achat d'un
vélo) et nouveauté cette année la catégorie vélo pliant ! Cette subvention
sous forme de bon d'achat de 30€ à 500€, sera valable chez les commerçants
et associations partenaires de l'opération.
Pass'Mobil'Agglo - Aide financière accessible aux habitants du territoire
qui en feront la demande pour l'achat de vélo (mécanique, électrique, cargo,
adapté PMR, pliant), d'accessoires de sécurité pour cycliste (conditionné à
l'achat d'un vélo) et nouveauté cette année la catégorie vélo pliant !

Attention, les bons d'achat ont une durée de validité limitée au 8
décembre 2024.
Subvention de 30 à 500€ sous forme de bon d’achat utilisable chez les
commerces et associations partenaires (validité limitée au 8 décembre
2024).
applicable si: localisation . epci = 'CA de Béthune-Bruay, Artois-Lys Romane'
valeur:
variations:
Expand Down Expand Up @@ -6876,17 +6854,11 @@ aides . genneviliers:
remplace: commune
titre: Ville de Genneviliers
description: |
Cette aide est destinée à tout‧e Gennevillois‧e de 18 ans et plus qui
souhaite acheter un vélo vendu par un professionnel. Depuis 2022, la mesure
est élargie aux vélos d'occasion achetés chez un professionnel.

Elle est renouvelée et améliorée pour l'année 2024 ! Dorénavant, cette aide
financière est valable pour l'achat d'un vélo mécanique, électrique, cargo
ou pliant.

Pour être éligibles, les vélos à assistance électrique, cargos, pliants ou
adaptés doivent impérativement avoir été achetés après le 1er septembre
2024.
Cette aide pour les Gennevillois‧es de 18 ans et plus s’applique aux vélos
achetés chez un professionnel, y compris les vélos d’occasion (depuis 2022).
En 2024, elle couvre les vélos mécaniques, électriques, cargos, pliants ou
adaptés. Les vélos électriques, cargos, pliants ou adaptés doivent avoir été
achetés après le 1er septembre 2024 pour être éligibles.
applicable si:
toutes ces conditions:
- localisation . code insee = '92036'
Expand Down