[Question] Quel est le champ qui retourne le taux marginal d'impôsition ?

[PhunkyBob]

Bonjour,

Je trouve bien le "taux_moyen_imposition", mais je souhaite savoir la tranche marginale.

Je ne trouve pas le champ dans la documentation.
J'ai essayé de regarder les formules qui utilisent "impot_revenu.bareme", mais en vain.

[PhunkyBob]

Workaround :

fonction tranche(qf) {
	SI(qf < 9807)
	ALORS 0
	SINON SI(qf < 27086)
	ALORS 14
	SINON SI(qf < 72617)
	ALORS 30
	SINON SI(qf < 153783)
	ALORS 41
	SINON 45
}

	SI (ir_brut == 0)
	ALORS 
		0
	SINON 
		nb_demi_part_sup = (nbptr - nb_adult) * 2
		SI(ir_ss_qf - ir_brut > nb_demi_part_sup * 1551)
		ALORS 
			tranche(rni / nb_adult)
		SINON
			tranche(rni / nbptr)

[benjello]

Merci @PhunkyBob pour votre intérêt et vos efforts.

Je vous conseille d'utiliser l'objet bareme et de comparer (rni / nptr) aux seuils des tranches pour récupérer le taux marginal (vous pouvez vous inspirer de ir_brut). Cela vaudrait le coup d'enrichir l'object TaxScale dans openfisca-core pour qu'il retourne directement le taux marginal.

Je vais essayer de trouver un peu de temps pour le mettre en oeuvre (sans garantie) mais vous pouvez déjà essayer en rajoutant une méthode ici en vous inspirant de la méthode calc.

[PhunkyBob]

Malheureusement, cela dépasse mes compétences... :'(

[benjello]

@PhunkyBob : je viens de créer les méthodes génériques. Vous pourrez désormais (dès que la PR openfisca/openfisca-core#920 sera acceptée) ajouter très facilement des variables donnant la tranche et le taux marginal applicable à une base taxable.

[PhunkyBob]

Merci beaucoup !
Quel champ devrais-je appeler dans l'API ?

[benjello]

Il faut coder la variable (champ à appeler par l'API). C'est désormais très facile car les méthodes pour extraire l'index de la tranche d'impôt et le taux marginal d'imposition existent dans openfisca-core ((dès que la PR openfisca/openfisca-core#920 sera acceptée). Il suffit de s'inspirer de la variable ir_brut. Je vais essayer de trouver un peu de temps pour le faire mais je suis sûr que vous pouvez y arriver seul ;-) .